Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MARSEILLAISE
Numéro de dépôt :
1498158
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1998
Présentation de la marque LA MARSEILLAISE
Déposée le 14 novembre 1988 par ROBERT GORRETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARSEILLAISE est expirée depuis le 14 novembre 1998.
ROBERT GORRETEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17